Déposée le 17 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « I-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL MEDICAL domicilié(e) 4 rue du Docteur Pravaz - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 436 573 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque I-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I-STOP est expirée depuis le 17 mai 2022.
CL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : TOMS
CL MEDICAL, Société à responsabilité limitée - 4 rue du Docteur Pravaz - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 441436573
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498285 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; implants chirurgicaux ; sonde chirurgicale ; coutellerie chirurgicale ; dispositif médical pour cure d'incontinence ; bandelette médicale pour incontinence ; appareils pour l'analyse ou pour le diagnostic à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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